Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANNEAUX FRANCE-EUROPE
R.O.L. Rougier Océan Landex (SA) 339, avenue de la Rochelle, 79000 NIORT.

Numéro de dépôt :
1271712
Date de dépôt :
02/03/1984
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
02/03/1994

Présentation de la marque PANNEAUX FRANCE-EUROPE

Déposée le 2 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) R.O.L. Rougier Océan Landex 339 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « PANNEAUX FRANCE-EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.O.L. Rougier Océan Landex 339 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUERIN - France.

La marque PANNEAUX FRANCE-EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANNEAUX FRANCE-EUROPE est expirée depuis le 2 mars 1994.

R.O.L. Rougier Océan Landex 339 a également déposé les autres marques suivantes : ROUFIPAN , PANOEUROFRANCE


R.O.L. Rougier Océan Landex (SA) 339, avenue de la Rochelle, 79000 NIORT. - France


GUERIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Matériaux de construction, produits, panneaux et plaques de revêtements.